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Centre Hospitalier












































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RUBRIQUE DATE AUTEUR SERVICE TITRE
sécurité 2004 M. Pierre DELACOUR DSIO Charte de sécurité du système d'information Valvert
information 2006 Ministère de la Santé et des Solidarités Charte du patient hospitalisé
information 2006 Ministère de la Santé et des Solidarités Circulaire : droits essentiels des personnes malades accueillies dans les établissements de santé.